Mentions légales

Propriétaire :

Mairie de Plougoulm
156, rue de la Mairie 29250 PLOUGOULM
• Tél. 02 98 29 90 76
• E-mail : contact(at)plougoulm.bzh

Directeurs de la publication : Patrick Guen

Création :

Loïg Hascoët - Concepteur Web
400 rue de Kerbrat 29250 Plougoulm
Tél. 06 83 66 06 80
E-mail : contact(at)concepteur-internet.fr
Web : www.concepteur-internet.fr

Hébergement :

GANDI SAS
15 place de la Nation
75011 Paris
FRANCE
Web : www.gandit.net

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la Mairie de Plougoulm s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle :

Mairie de Plougoulm est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mairie de Plougoulm. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles :

Voir notre page de politique de confidentialité ici

Les cookies

Voir notre page de politique de confidentialité ici

Liens hypertextes :

Le site de de La Mairie de Plougoulm peut être amené à vous proposer des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant,la Mairie de Plougoulm n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.